Précédemment

Actuellement

• 00
  Préliminaire
• 10
  Proposition
• 20
  Préparation
  • 20.00 1997-04-28
    Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC
• 30
  Comité
  • 30.99 1997-04-28
    CD approuvé pour enregistrement comme DIS
• 40
  Enquête
• 50
  Approbation
  • 50.00 1998-02-09
    Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
  • 50.20 1998-05-07
    Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines
  • 50.60 1998-07-29
    Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat
• 60
  Publication
  • 60.00 1998-07-29
    Norme internationale en cours de publication
  • 60.60 1998-09-03
    Norme internationale publiée
• 90
  Examen
  • 90.20 2002-11-15
    Norme internationale en cours d'examen systématique
  • 90.60 2003-10-20
    Clôture de l'examen
  • 90.93 2003-10-20
    Norme internationale confirmée
  • 90.20 2008-10-15
    Norme internationale en cours d'examen systématique
  • 90.60 2009-03-18
    Clôture de l'examen
  • 90.20 2014-01-15
    Norme internationale en cours d'examen systématique
  • 90.60 2014-06-18
    Clôture de l'examen
• 95
  Annulation
  • 95.99 2016-10-14
    Annulation de la Norme internationale

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